dimanche 19 mai 2024

Jacques Halbronn Pour une réforme/refonte du droit privé et du droit public

jacques halbronn Pour une réforme/refonte du droit privé et du droit public. Notre première formation universitaire aura été dans le domaine du Droit, tant civil que constitutionnel, à Paris II Assas, à partir de la rentrée 1965 et soixante plus tard c'est dans ce même domaine que nos recherches aboutissent, à double titre. Dans le domaine du Droit constitutionnel, nos travaux sur la cyclicité, les périodes, impactent de plein fouet notre projet de nouvelle constitution, bas sur la connaissance de périodes de 7 ans déterminées une fois pour toutes et non de façon conjoncturelle et conjecturelle. Rappelons les balises d'un tel calendrier faisant alterner les périodes équinoxiales(E) et solsticiales (S) On se limitera ici à un calendrier allant de 1956 à nos jours: 1956 S 1964 E, 1971 S, 1978 E, 1986 S, 1993 E, 1999 S, 2007 E, 2025, 2023 E. En résumé, les phases S confèrent le pouvoir à la "base", par le biais du suffrage universel et du référendum alors que les phases E confèrent le pouvoir à des Sages (tsadiqim) triés sur le volet. Ces changements d'orientation ne sont pas négociables. Dans le domaine du Droit civil et pénal, il sera tenu compte dans la Loi et pas seulement dans la jurisprudence. On ne saurait juger un homme comme on le ferait pour une femme et vice versa. On se référe ici à nos travaux sur les "topiques sensorielles" articulées sur le "ça" et le "Surmoi", qui sont directement ancrés sur la Loi, sous divers angles de vue. Ce qu'il faut retenir, c'est que ce qui est admis par les hommes ne l'est pas par les femmes et inversement. Le facteur "genre" ne saurait être ignoré et tel acte commis par un homme n'aura pas à être jugé pareillement pour une femme et réciproquement. JHB 19 05 24